DRAEGER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1650189
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2030
Présentation de la marque LA CARTERIE
Déposée le 13 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAEGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CARTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAEGER domicilié(e) 32 rue de Mogador,
75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France.
La marque LA CARTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRAEGER, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 rue de Mogador,
75009 PARIS - France - SIREN 572156594
Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175526 - Publication au BOPI 2000-06-14
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331741 - Publication au BOPI 2001-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2456926 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
Errata sur les renouvellements - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 30 avril 2014 - Changement d'adresse n°623452 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623451 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30
Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2757008 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-17
Chandelles, bougies, veilleuses et mèches, fleurs de cire;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants;compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;porte-clés, clés, médaillons, boîtes, cassettes, chaînes, chaînettes et anneaux métalliques, enseignes métalliques, étriers, fers à cheval, tirelires, clochettes, grelots, vases métalliques, presse-papiers;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval en métal, clous et vis, autres produits (non précieux) non compris dans d'autres classes minerais;ouvre-boîtes;ouvre-bouteilles, casse-noix, ciseaux, canifs, nécessaires de rasage, de manucure, lames de resoir, limes à ongles, ramasse-monnaie, pinces, notamment pinces à billets, à sucre, à épiler, pincettes, râpes, scies, tournevis, formes à chaussures;outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;disques phonographiques et bandes magnétiques, films cinématographiques, allumeurs électriques, enseignes lumineuses, écrans fluorescents, lunettes et étuis à lunettes, mouvements d'horlogerie, baromètres, thermomètres, kaleidoscopes, balances, poids, publicité lumineuse, téléphones appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;lampes à pétrole, électriques, à alcool, lustres, lampions, pieds de lampes en albâtre ou en verre dur, globes de lampes, abat-jour, ampoules électriques, candélabres, suspensions, fourneaux à alcool;coffrets, étuis, en métal précieux, notamment boîtes à bijoux, à cigarettes, vides poches, breloques, porte-clés en métal précieux, briquets en or ou en argent;presse-papiers, pendules de bureaux, montres, reveils notamment de voyages, broches, épingles, boutons de manchettes;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques;cartes postales, de voeux, emballages de cadeaux, rubans de papier, étiquettes;oeuvres d'art notamment gravures, tableaux, litographies et leurs reproduction, photographies, livres d'adresse, agendas, almanachs;papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, porte-feuille et porte-monnaie, porte-documents, sacs, pochettes, serviettes, garnitures de bureaux, boîtes en cuir ou en simili;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie;objets d'art gravés, porte-revues;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;fourchettes, couteaux et cuillers en plastiques;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeuillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décoration pour Noël;publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires;aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau;gravures, sculptures, broderie et couture, développements d'images photographiques, découpage, polissage;services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement; teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites, impermébilisationo de tissus, reliure de documents
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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