Déposée le 21 avril 1976 par Draeger Maître Imprimeur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PROCEDE 301 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Draeger Maître Imprimeur domicilié(e) (soc. an.), 46, rue de Bagneux, Montrouge (Hauts-de-Seine). - France.
La marque PROCEDE 301 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROCEDE 301 est expirée depuis le 21 avril 1986.
Draeger Maître Imprimeur - (soc. an.), 46, rue de Bagneux, Montrouge (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511
Imprimés, papiers et cartons, papeterie, articles de bureau, encres à écrire, à imprimer, à tampon, reliures, objets d'art et d'ornements sculptés, peints, gravés, lithographiés, photographies, caractères d'imprimerie.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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