Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CARTERIE
DRAEGER LA CARTERIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1608106
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2030

Présentation de la marque LA CARTERIE

Déposée le 7 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAEGER LA CARTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CARTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAEGER LA CARTERIE domicilié(e) 32 Rue de Mogador, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque LA CARTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CARTERIE arrivera à expiration en date du 7 août 2030.


DRAEGER LA CARTERIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 Rue de Mogador, 75009 PARIS - France - SIREN 572156594


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175524 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331741 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2456927 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Errata sur les renouvellements - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 30 avril 2014 - Changement d'adresse n°623452 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623451 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2755982 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].