Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DRAEGER INDUSTRIE
/
ETHYLOGRAPH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHYLOGRAPH
DRAEGER INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
95603392
Date de dépôt :
28/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2005

Présentation de la marque ETHYLOGRAPH

Déposée le 28 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DRAEGER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHYLOGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRAEGER INDUSTRIE domicilié(e) 3, C route de la Fédération, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 500 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAEGER INDUSTRIE S.A. Daniel ORGEVAL - France.

La marque ETHYLOGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHYLOGRAPH est expirée depuis le 28 décembre 2005.

DRAEGER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Alcoobar


DRAEGER INDUSTRIE S.A. - 3, C route de la Fédération, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 638500439


DRAEGER INDUSTRIE S.A. Daniel ORGEVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Système de dépistage, de détection, d'analyse ou de mesurage du taux d'imprégnation d'alcool contenu dans l'organisme humain autorisant, et/ou interdisant, la mise en route, l'usage et/ou la conduite d'une machine, d'un engin motorisé et/ou d'un véhicule de déplacement de transport routier, maritime, fluvial, aérien ou ferroviaire; à partir d'un seuil pré-déterminé.L'appareil est conçu pour enregistrer, mémoriser, et/ou, exporter par tout dispositif en liaison directe, et/ou indirecte (émission ou liaison filaire) les informations vers tout dispositif d'enregistrement annexe de type graphique et/ou analogique