Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRACULA TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LAYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRACULA TECHNOLOGIES domicilié(e) 4 rue Georges Auric - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 758 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRACULA TECHNOLOGIES, M. Brice Cruchon domicilié(e) 4 rue Georges Auric - 26000 - VALENCE - France.
La marque LAYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAYER arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.
DRACULA TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : dracula technologies
DRACULA TECHNOLOGIES, SAS - 4 rue Georges Auric - 26000 - VALENCE - France - SIREN 538758236
DRACULA TECHNOLOGIES, M. Brice Cruchon - 4 rue Georges Auric - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Polymères pour fabrication de cellules et modules photovoltaïques, composés à base de polymères pour fabrication de cellules et modules photovoltaïques, composés de polymères pour fabrication de cellules et modules photovoltaïques, substances organiques pour fabrication de cellules et modules photovoltaïques, matières plastiques brutes pour fabrication de cellules et modules photovoltaïques ; Produits chimiques photosensibles ; Produits chimiques organiques industriels ;
Piles solaires, cellules et capteurs photovoltaïques, modules photovoltaïques, modules solaires photovoltaïques, piles solaires pour la production d'énergie, Panneaux solaires, cellules et capteurs photovoltaïques organiques, modules photovoltaïques organiques, cellules et capteurs solaires organiques pour production d'électricité, appareils semi-conducteurs ; circuits imprimés flexibles ; composants optiques électroniques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires, appareil d'éclairage notamment électroluminescent ;
Service d'impression de cellules ou modules photovoltaïques et solaires sur tout type de support ;
Évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, étude de projets techniques, recherche dans le domaine de l'énergie. Tous ces services étant notamment relatifs à l'intégration de cellules, modules ou capteurs photovoltaïques, en particulier organiques, la gestion et le stockage de l'énergie dans tous types de produits ou appareils.
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