Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DRAC ISERE CONCASSAGE DIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRAC ISERE CONCASSAGE DIC domicilié(e) 20, rue des Gaveaux, 38180 SEYSSINS - France.
La marque DIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRAC ISERE CONCASSAGE DIC a également déposé les autres marques suivantes : DRAC CONE
DRAC ISERE CONCASSAGE (S.A.) DIC - 20, rue des Gaveaux, 38180 SEYSSINS - France
Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163468 - Publication au BOPI 1993-09-23
Matériel de Broyage, concassage notamment: broyeurs, concasseurs, appareils pour le traitement des minerais, machines à travailler la pierre, machines pour l'exploitation des mines, transporteurs, machines à trier, trémies de déchargement, appareils et machines de sondage, appareils pour l'amplification et la transmission des sons
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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