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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DR
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DR TRAVAUX PUBLICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DR TRAVAUX PUBLICS
DR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3951806
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
DR TRAVAUX PUBLICS de DR

Présentation de la marque DR TRAVAUX PUBLICS

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DR TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DR domicilié(e) Les Portes de Diane, 30 Boulevard de Verdun - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 024 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MOUCHET DROIT DES AFFAIRES, M. MOUCHET Patrick domicilié(e) 328 rue du Général de Gaulle, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME cedex - France.

La marque DR TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DR TRAVAUX PUBLICS est expirée depuis le 8 octobre 2022.

DR a également déposé les autres marques suivantes : Etat de grâce , DR ELECTRICITE , AU NOM DE LA ROSE , ESPRIT(S) DE ROSE , AU NOM DE L'ORCHIDEE , Etat d'urgence , AU NOM DE LA ROSE , DR ECLAIRAGE


DR, Société par actions simplifiée - Les Portes de Diane, 30 Boulevard de Verdun - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 341024917


SELAS MOUCHET DROIT DES AFFAIRES, M. MOUCHET Patrick - 328 rue du Général de Gaulle, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; Constructions d'ouvrages d'art ;

Construction ; entreprise de travaux publics et particuliers ; opérations de génie civil (construction) ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; études et réalisations de projets. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Travaux de raccordement et de réseaux. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier.