Déposée le 5 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dr THEISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHARMA THEISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dr THEISS domicilié(e) 11 Rue du Chêne - 67150 - NORDHOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque PHARMA THEISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dr THEISS, SARL - 11 Rue du Chêne - 67150 - NORDHOUSE - France
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 14 janvier 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°592561 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601228 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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