Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTON
Dr. Seuss Enterprises

Numéro de dépôt :
94533407
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2004

Présentation de la marque HORTON

Déposée le 19 août 1994 par Dr. Seuss Enterprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est Dr. Seuss Enterprises, domicilié(e) 1200 Prospect Street, Suite 575 La Jolla, Californie 92037 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque HORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTON est expirée depuis le 19 août 2004.

Dr. Seuss Enterprises a également déposé les autres marques suivantes : LE GRINCH , DR. SEUSS , LORAX , SAM I AM , CAT IN THE HAT , ONE FISH, TWO FISH, RED FISH, BLUE FISH , GREEN EGGS AND HAM , GRINCH


Dr. Seuss Enterprises - 1200 Prospect Street, Suite 575 La Jolla, Californie 92037 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Errata - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Supports enregistrés d'informations, y compris sonores et visuelles et notamment films enregistrés, sur disques, bandes, cassettes, cartouches, disques compacts à lecture laser ou électronique, notamment pour la restitution de fictions et d'histoires pour enfants; programmes électroniques interactifs; jeux informatiques; jeux vidéo; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision et supports enregistrés correspondants, magnétiques, électroniques ou optiques; jeux interactifs conçus pour être utilisés avec tous supports (consoles de télévision, ordinateurs). Produits de l'imprimerie, livres, notamment livres de fiction et d'histoires pour enfants, affiches, cartes murales, cartes d'affaires, cartes d'affaires de fantaisie, cartes à jouer.Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés, enfants, adultes, à savoir écharpes, ceintures, chaussettes, bas, bonnetterie, chaussures, bottes, chapeaux, cravates, gants, moufles, sous-vêtements, maillots de bain, chemises de nuit, pyjamas, chemises, pull-overs, corsages, manteaux, pantalons, caleçons, shorts, jupes, robes, costumes, masques en tant qu'ornements vestimentaires.Jeux et jouets, à savoir tableaux de jeux (damiers, échiquiers); jeux informatiques, jeux vidéo; animaux en chiffons, en peluche;poupées et figurines jouets; poupées et jouets représentatifs de personnages; puzzles; marionnettes; jouets à chevaucher; manèges et manèges de parcs attractifs; jeux et parcours de réalité virtuelle; ballons, balles; jouets pour le bain; jouets à pousser; jouets sur roulettes; jouets à aspect d'équipement ménager; outils en jouets; meubles en jouets; véhicules-jouets; jeux de construction; masques, à savoir masques de théâtre, masques de carnaval, jeux de société, jouets musicaux.Services d'éducation, à savoir cours et programmes pour l'apprentissage de la lecture et de l'écriture.Services de divertissement liés aux parcs d'attractions; production de spectacles pour enfants (dessins animés, spectacles sur scène) et de produits de divertissement interactifs destinés à la distribution par media audio et vidéo, télévision, câble, satellite, technologie laser, disques compacts, disques souples optiques, cartouches et tous moyens électroniques.Production de films; distribution de films, à savoir location de films aux cinémas; production de programmes électroniques interactifs, édition de jeux et livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.