(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 décembre 1992 par DR. SCHIEFFER-ARZNEIMITTEL GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446559.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2002.
DR. SCHIEFFER-ARZNEIMITTEL GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Inscription le 28 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°306318 - Publication au BOPI 2000-08-28
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249909 - Publication au BOPI 1998-02-17
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04