Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DR. SCHIEFFER-ARZNEIMITTEL GMBH

Numéro de dépôt :
92446559
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1992 par DR. SCHIEFFER-ARZNEIMITTEL GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est DR. SCHIEFFER-ARZNEIMITTEL GMBH, domicilié(e) Nattermannallee 1, D-5000 KOLN 30 ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC, DEPARTEMENT MARQUES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446559.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2002.

DR. SCHIEFFER-ARZNEIMITTEL GMBH a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES BIOVITAL


DR. SCHIEFFER-ARZNEIMITTEL GMBH - Nattermannallee 1, D-5000 KOLN 30 ALLEMAGNE - Allemagne


MR B. ISSERLIS RHONE-POULENC, DEPARTEMENT MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 28 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°306318 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249909 - Publication au BOPI 1998-02-17

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Produits pharmaceutiques