Déposée le 3 septembre 1985 par Dr Pepper/Seven Up
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NO.CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Dr Pepper/Seven Up, Inc. domicilié(e) 5301 Legacy Drive, PLANO, TX 75024 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque NO.CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dr Pepper/Seven Up, Inc. - 5301 Legacy Drive, PLANO, TX 75024 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294580 - Publication au BOPI 2005-08-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309744 - Publication au BOPI 2000-10-18
Renouvellement sans limitation n°2052126 - Publication au BOPI 1995-34
Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386710 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 30 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436749 - Publication au BOPI 2006-06-30
Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473544 - Publication au BOPI 2008-03-28
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596646 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09
Boissons non alcooliques;sirops et parfums et arômes pour utilisation dans ou avec des boissons non alcooliques;extraits utilisés dans la fabrication desdits sirops et parfums et arômes;produits alimentaires artificiellement sucrés sous forme de fruits et légumes cuits ou en conserve, gelées, confitures;produits laitiers;agents sucrants;sirops, parfums et arômes pour utilisation dans ou avec les produits alimentaires;extraits utilisés dans la fabrication desdits sirops et parfums et arômes;agents sucrants et édulcorants artificiels substituts du sucre.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;préparations pour faire des boissons.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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