D. PEPPER
Présentation de la marque D. PEPPER
Déposée le 14 mars 1986 par Dr Pepper/Seven Up auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D. PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D. PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D. PEPPER arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.
Dr Pepper/Seven Up a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation n°2064944 - Publication au BOPI 1996-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310418 - Publication au BOPI 2006-03-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24
Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198687 - Publication au BOPI 1996-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309743 - Publication au BOPI 2000-10-18
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309744 - Publication au BOPI 2000-10-18
Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386710 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473544 - Publication au BOPI 2008-03-28
Inscription le 30 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436749 - Publication au BOPI 2006-06-30
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606672 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12