Déposée le 9 décembre 1985 par DR PEPPER/SEVEN UP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANADA DRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DR PEPPER/SEVEN UP, INC. domicilié(e) 5301 Legacy Drive, PLANO, TX 75024 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque CANADA DRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DR PEPPER/SEVEN UP, INC. - 5301 Legacy Drive, PLANO, TX 75024 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301821 - Publication au BOPI 2005-11-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309744 - Publication au BOPI 2000-10-18
Renouvellement sans limitation n°2056969 - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386710 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 30 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436749 - Publication au BOPI 2006-06-30
Inscription le 28 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473544 - Publication au BOPI 2008-03-28
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601504 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANADA DRY"