Marque expirée - Marque en non vigueur
Aux Saveurs du Sud
Numéro de dépôt :
3576784
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
Présentation de la marque Aux Saveurs du Sud
Déposée le 20 mai 2008 par Dr Parcé et FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aux Saveurs du Sud »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Saveurs du Sud est expirée depuis le 20 mai 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26