Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERMOD
Dr. Neuhaus Telekommunikation GmbH Société de Droit Allemand

Numéro de dépôt :
95593541
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque CYBERMOD

Déposée le 20 octobre 1995 par la société étrangère Dr. Neuhaus Telekommunikation GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBERMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société étrangère Dr. Neuhaus Telekommunikation GmbH domicilié(e) Haldenstieg 3, 22453 HAMBURG ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque CYBERMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERMOD est expirée depuis le 20 octobre 2005.


Dr. Neuhaus Telekommunikation GmbH Société de Droit Allemand - Haldenstieg 3, 22453 HAMBURG ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266339 - Publication au BOPI 1998-11-05

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233891 - Publication au BOPI 1997-03-10

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission d'informations, le traitement des données, ordinateurs ainsi que leurs parties constitutives; appareils et instruments de télécommunication, ainsi que systèmes de liaison par câble, appareils et instruments pour la transmission sans fil de données par l'image, le son, l'écrit ou d'autres symboles ainsi que leurs composants; éléments de dispositifs et d'appareils de traitement de données particulièrement appareils et dispositifs pour la saisie, le traitement et la sortie de données; appareils et instruments à reconnaissance vocale; clarificateurs; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques (y compris mémoires à semi-conducteurs) et/ou optiques.Logiciels d'ordinateurs (appartenant à la classe 9) y compris programmes d'ordinateurs et circuits imprimés d'ordinateurs pour la communication entre appareils digitaux électroniques; appareils ou programmes d'interface pour la transmission de données pour ordinateurs; terminaux portables pour la saisie, la mise en mémoire et la reproduction de données; dispositifs de saisie manuelle pour ordinateurs;appareils et instruments pour l'accès à distance en ligne aux informations; modems d'ordinateurs; radiotéléphones et téléphones sans fil portables; produits multimédia à savoir appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement simultané et l'affichage de données, de textes, de graphiques, d'images, audio et vidéo en combinaison avec des appareils de traitement de données, notamment des ordinateurs et micro-processeurs, également en liaison avec des modems, logiciels pour l'application et le traitement d'informations sur ordinateurs, logiciels pour l'industrie des télécommunications. Listes de programmes d'ordinateurs, livres, catalogues, imprimés et autres produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), y compris manuels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.