Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minimale Invasive Chirurgie Arthroplasty MIC
Dr Michel Assor

Numéro de dépôt :
3288253
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/04/2014
Minimale Invasive Chirurgie Arthroplasty MIC de Dr Michel Assor

Présentation de la marque Minimale Invasive Chirurgie Arthroplasty MIC

Déposée le 27 avril 2004 par Dr Michel Assor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Minimale Invasive Chirurgie Arthroplasty MIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est Dr Michel Assor domicilié(e) 427 Rue Paradis,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Michel Assor domicilié(e) 427 rue Paradis,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque Minimale Invasive Chirurgie Arthroplasty MIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minimale Invasive Chirurgie Arthroplasty MIC est expirée depuis le 27 avril 2014.


Dr Michel Assor - 427 Rue Paradis,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Dr Michel Assor - 427 rue Paradis,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Prothèses ; implants artificiels. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Recherches scientifiques à but médical. Services médicaux ; services de santé ; services hospitaliers.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.