Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOSET
Dr. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale allemande), D-8225 TRAUNREUT (R.F.A.).

Numéro de dépôt :
1191070
Date de dépôt :
31/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1991

Présentation de la marque MEMOSET

Déposée le 31 décembre 1981 par Dr. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dr. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale allemande), D-8225 TRAUNREUT (R.F.A.). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque MEMOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOSET est expirée depuis le 31 décembre 1991.

Dr. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale allemande a également déposé les autres marques suivantes : DMK , MEMO , COLORDUR , DIADUR , MEMO , WMS , REF , H , MEMOFIX , DIADUR


Dr. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale allemande), D-8225 TRAUNREUT (R.F.A.). - Allemagne


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Appareils optiques et électroniques de mesure, de pesage, de topographie et de surveillance ainsi que parties de tels appareils, en particulier règles de précision, appareils d'indication de position et appareils de commande numérique.