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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Dr JEAN PAUL BANQUET
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SOYAGOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYAGOLD
Dr JEAN PAUL BANQUET, Sté SONAP, S.A

Numéro de dépôt :
3782319
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
SOYAGOLD de Dr JEAN PAUL BANQUET

Présentation de la marque SOYAGOLD

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Dr JEAN PAUL BANQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYAGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dr JEAN PAUL BANQUET domicilié(e) Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 034 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONAP, S.A domicilié(e) Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France.

La marque SOYAGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYAGOLD est expirée depuis le 15 novembre 2020.


Dr JEAN PAUL BANQUET, Sté SONAP, S.A - Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 305034753


SONAP, S.A - Site ABIOPOLE - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

– produits chimiques destinés à l'agriculture.

– substances diététiques à usage médical.

– produits agricoles à savoir aliments pour les animaux.