Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMJC AUDIO PROTECT
Dr Jean-Bernard CAUSSE
M. Daniel BOUTONNIER
M. Michel MICOSSI
M. Jean-Paul JORGE

Numéro de dépôt :
92444238
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque BMJC AUDIO PROTECT

Déposée le 30 novembre 1992 par Dr Jean-Bernard CAUSSE, monsieur Daniel BOUTONNIER, monsieur Michel MICOSSI, monsieur Jean-Paul JORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BMJC AUDIO PROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Les déposants sont Dr Jean-Bernard CAUSSE, domicilié(e) Traverse de Béziers, 34440 COLOMBIERS - France, monsieur Daniel BOUTONNIER domicilié(e) 8, rue Louis Baïsse, 34310 CAPESTANG - France, monsieur Michel MICOSSI domicilié(e) 35, Puech ORE Route de Nissan, 34710 LESPIGNAN - France, monsieur Jean-Paul JORGE domicilié(e) 3, impasse Camille Bros, 34490 LIGNAN-SUR-ORB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-BERNARD CAUSSE Institut d'Otologie Jean CAUSSE - France.

La marque BMJC AUDIO PROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMJC AUDIO PROTECT est expirée depuis le 30 novembre 2002.


Dr Jean-Bernard CAUSSE - Traverse de Béziers, 34440 COLOMBIERS - France

M. Daniel BOUTONNIER - 8, rue Louis Baïsse, 34310 CAPESTANG - France

M. Michel MICOSSI - 35, Puech ORE Route de Nissan, 34710 LESPIGNAN - France

M. Jean-Paul JORGE - 3, impasse Camille Bros, 34490 LIGNAN-SUR-ORB - France


JEAN-BERNARD CAUSSE Institut d'Otologie Jean CAUSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Appareils et instruments acoustiques, de mesurage, de contrôle, d'enregistrement du son, tout appareil visant à protéger l'oreille humaine contre les dangers par excès de bruit quel que soit le type de source sonore.Soins médicaux, recherche scientifique et industrielle, bureau d'étude et de mise au point tant sur un plan scientifique et médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.