Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMACOM
DR. Ing. RUDOLF HELL GmbH société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1553301
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1999

Présentation de la marque CHROMACOM

Déposée le 2 octobre 1989 par la société étrangère DR. Ing. RUDOLF HELL GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DR. Ing. RUDOLF HELL GmbH domicilié(e) Grenzstrasse 1-5 D-2300 KIEL 14 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CHROMACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMACOM est expirée depuis le 2 octobre 1999.

DR. Ing. RUDOLF HELL GmbH a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPTMASTER , SCANSKOP , CCRUN , CCPAGE , STRIP


DR. Ing. RUDOLF HELL GmbH société de droit allemand - Grenzstrasse 1-5 D-2300 KIEL 14 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 24 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260774 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 24 août 1998 - Changement de dénomination n°260773 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 24 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260772 - Publication au BOPI 1998-08-24

Appareil pour réaliser des matrices d'impression;appareil pour le traitement des données et le tracé d'images et de textes, appareil de lecture d'images ou de texte, appareil pour mettre en mémoire des informations d'images et/ou de textes;appareil pour traiter les informations d'images ou de textes lus et mis en mémoire;appareil de correction des couleurs;appareil pour la visualisation des couleurs;simulateur d'impression;appareil de lecture de masques/ou caches appareil d'injection de masque et de correction;appareil pour inscrire des informations d'images et/ou de textes sous la forme d'extraits de couleurs, d'extraits de couleurs échantillons, d'images en couleur ou noir et blanc, programmes sous la forme de bandes magnétiques ou de disques magnétiques. Programmes sous forme de bandes perforées

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.