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Marques déposées par la société Dr Guilhem SEBAN
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SURGICALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURGICALL
Dr Guilhem SEBAN

Numéro de dépôt :
3289183
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
SURGICALL de Dr Guilhem SEBAN

Présentation de la marque SURGICALL

Déposée le 22 avril 2004 par la société Dr Guilhem SEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURGICALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société Dr Guilhem SEBAN domicilié(e) 26 chemin du Pessay,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 686 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Guilhem SEBAN domicilié(e) 26 chemin du Pessay,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

La marque SURGICALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURGICALL est expirée depuis le 22 avril 2014.


Dr Guilhem SEBAN - 26 chemin du Pessay,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France - SIREN 414686428


Dr Guilhem SEBAN - 26 chemin du Pessay,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

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