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Marques déposées par la société Dr. GOMIS Robert
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CARPATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPATELLE
Dr. GOMIS Robert

Numéro de dépôt :
3083005
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
CARPATELLE de Dr. GOMIS Robert

Présentation de la marque CARPATELLE

Déposée le 8 février 2001 par la société Dr. GOMIS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société Dr. GOMIS Robert domicilié(e) Dr. MARTIN Bruno, Polyclinique Grand Sud, 350 Ave St André de Codols, 30932 NIMES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 421 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSYSTEME S.A - France.

La marque CARPATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPATELLE est expirée depuis le 8 février 2011.


Dr. GOMIS Robert - Dr. MARTIN Bruno, Polyclinique Grand Sud, 350 Ave St André de Codols, 30932 NIMES CEDEX - France - SIREN 402421259


TRANSYSTEME S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.