Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSALIM
Dr GIBOUDEAU Bruno

Numéro de dépôt :
3372458
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
OBSALIM de Dr GIBOUDEAU Bruno

Présentation de la marque OBSALIM

Déposée le 19 juillet 2005 par la société Dr GIBOUDEAU Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société Dr GIBOUDEAU Bruno domicilié(e) 6 petite place,39600 ARBOIS - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 336 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr GIBOUDEAU Bruno domicilié(e) 6 petite place,39600 ARBOIS - 39600 - France.

La marque OBSALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSALIM est expirée depuis le 19 juillet 2015.


Dr GIBOUDEAU Bruno - 6 petite place,39600 ARBOIS - 39600 - France - SIREN 343336000


Dr GIBOUDEAU Bruno - 6 petite place,39600 ARBOIS - 39600 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429673 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), aliments pour le bétail, aliment minéral pour le bétail. Services d'agriculture, services vétérinaires, soins d'gygiène pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.