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Marques déposées par Dr DUVAL dominique
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ONE DESIGN NEWS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE DESIGN NEWS
Dr DUVAL dominique

Numéro de dépôt :
1711707
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2001

Présentation de la marque ONE DESIGN NEWS

Déposée le 9 décembre 1991 par Dr DUVAL dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONE DESIGN NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dr DUVAL dominique, domicilié(e) L'EPSOM "B" rue de la foux, 06800 CAGNES SUR MER - France.

La marque ONE DESIGN NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE DESIGN NEWS est expirée depuis le 9 décembre 2001.


Dr DUVAL dominique - L'EPSOM "B" rue de la foux, 06800 CAGNES SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Papier,carton et produits en ces matières.Produits de l'imprimerie,photographies,papeterie,caractères d'imprimerie clichés.Editios de revues. Abonnement de journau Distributionde journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.