Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soin Royal de Bretagne
M. Y. B.

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Numéro de dépôt :
4133559
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
Soin Royal de Bretagne de Y. B.

Présentation de la marque Soin Royal de Bretagne

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par monsieur Y. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soin Royal de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Y. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Y. B..

La marque Soin Royal de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soin Royal de Bretagne arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

Y. B. a également déposé les autres marques suivantes : TENZOR , (Marque figurative) , TEÑZOR , Nuits de Breizh


M. Y. B.


M. Y. B.


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.