Soin Royal de Bretagne
Présentation de la marque Soin Royal de Bretagne
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par monsieur Y. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soin Royal de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Soin Royal de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soin Royal de Bretagne est expirée depuis le 13 novembre 2024.
Y. B. a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10