(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2014 par monsieur Y. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144808.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.
Y. B. a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16