Déposée le 2 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) DPPM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POOL-HOUSE-BRONZARIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DPPM INTERNATIONAL domicilié(e) 36, rue Oberlin, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 100 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPPM INTERNATIONAL - France.
La marque POOL-HOUSE-BRONZARIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DPPM INTERNATIONAL S.A - 36, rue Oberlin, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 400100244
DPPM INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Piscines (construction non métallique) Toiture de plein air permettant une modulation contrôlée de l'ensoleillement Construction non métallique Construction métallique Tentes et bâches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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