Déposée le 26 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPPM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « HORTISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 30 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DPPM INTERNATIONAL domicilié(e) 36 Rue Oberlin,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 100 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque HORTISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DPPM INTERNATIONAL SAS - 36 Rue Oberlin,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 400100244
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-40
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Republication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques stores métalliques. Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur à lamelles en matières plastiques. Stores en matière textile. Location de matériel pour exploitations agricoles, services de conseils pour l'aménagement d'exploitations agricoles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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