Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECO-CALOR LE CHAUFFAGE ET LE RAFRAICHISSEMENT PAR LE SOL
DPO Investissement Sarl

Numéro de dépôt :
3157562
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
ECO-CALOR LE CHAUFFAGE ET LE RAFRAICHISSEMENT PAR LE SOL de DPO Investissement

Présentation de la marque ECO-CALOR LE CHAUFFAGE ET LE RAFRAICHISSEMENT PAR LE SOL

Déposée le 5 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPO Investissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ECO-CALOR LE CHAUFFAGE ET LE RAFRAICHISSEMENT PAR LE SOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPO Investissement domicilié(e) 4 bd Thibaud, ZI Thibaud,31100 Toulouse - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 769 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPO Investissements Sarl domicilié(e) 4 bd Thibaud, ZI Thibaud,31100 Toulouse - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

DPO Investissement a également déposé les autres marques suivantes : ACS Accessoires Climatisation Services


DPO Investissement Sarl - 4 bd Thibaud, ZI Thibaud,31100 Toulouse - 31100 - France - SIREN 424769735


DPO Investissements Sarl - 4 bd Thibaud, ZI Thibaud,31100 Toulouse - 31100 - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364402 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Climatisation - chauffage Eclairage - électricité Accessoires de pose et montages - Tubes, cuivres, gaines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.