Déposée le 2 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPO GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACS AUTREMENT CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPO GROUPE domicilié(e) 30 BD THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 769 735 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPO GROUPE domicilié(e) 30 BD THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque ACS AUTREMENT CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DPO GROUPE SARL - 30 BD THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 424769735
DPO GROUPE - 30 BD THIBAUD,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424131 - Publication au BOPI 2005-12-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Accessoires de montage et installation (pour l'installation d'appareils de chauffage et climatisation) : supports métalliques, liaisons frigorifiques isolées métalliques, tubes en cuivres. Communications téléphoniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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