Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOTT'NET
DPN ECODIS société anonyme

Numéro de dépôt :
1314830
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014

Présentation de la marque BOTT'NET

Déposée le 28 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DPN ECODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOTT'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DPN ECODIS domicilié(e) 2 rue du Moulin de l'Arche,89170 SAINT FARGEAU (dossier no 2268041) - 89170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 169 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2268041) - 05340 - France.

La marque BOTT'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOTT'NET est expirée depuis le 28 septembre 2014.


DPN ECODIS société anonyme - 2 rue du Moulin de l'Arche,89170 SAINT FARGEAU (dossier no 2268041) - 89170 - France - SIREN 343169140


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2268041) - 05340 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268041 - Publication au BOPI 2004-06-30

Renouvellement sans limitation n°2035181 - Publication au BOPI 1994-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription - Transmission de propriété n°27458 - Publication au BOPI

Appareil de nettoyage de bottes.