Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TEMPLIERS
DPF DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99786999
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2029

Présentation de la marque LES TEMPLIERS

Déposée le 16 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES TEMPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DPF DISTRIBUTION domicilié(e) 17 rue Thurot - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 450 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TEMPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TEMPLIERS arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

DPF DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DUFOULEUR MONOPOLE NUITS ST GEORGES , CUVEE NAPOLEON 1ER DUFOULEUR PERE FILS , RESERVE DE LA JOUX , LOUIS AFFRE , CUVEE DE LA LICORNE , GB G. BERRANGE , LA GRAVIERE


DPF DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 17 rue Thurot - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 379450661


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403014 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708769 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Vin de table.