Déposée le 14 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPF BERNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPF BERNER domicilié(e) ZI les Manteaux, 89330 Saint-Julien du Sault - France et immatriculée sous le numéro RCS 506 950 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPF BERNER - France.
La marque BTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510812.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTI est expirée depuis le 14 mars 2004.
DPF BERNER SARL - ZI les Manteaux, 89330 Saint-Julien du Sault - France - SIREN 506950211
DPF BERNER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Produits chimiques destinés à la fixation et toutes applications dans le bâtiment : Colles et matières adhésives utilisées dans les divers corps de métier du bâtiment. Serrurie et quincaillerie métallique, dont visserie boulonnerie, ancrages métalliques, échaffaudages, échelles et escabeaux. Outillage électroportatif. Outillage à main utilisé dans les diverses activités du bâtiment. Produits de fixation du bâtiment en polyamide ou plastique, à savoir colliers, chevilles, bornes à fiches, blocs de jonction.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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