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Marques déposées par DPASSE
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DPASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DPASSE
DPASSE

Numéro de dépôt :
4672423
Date de dépôt :
04/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2030
DPASSE de DPASSE

Présentation de la marque DPASSE

Déposée par voie électronique le 4 août 2020 par DPASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DPASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est DPASSE domicilié(e) 14 Rue des Calabres - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPASSE, Monsieur François LOPEZ domicilié(e) 14 Rue des Calabres - 69330 - MEYZIEU - France.

La marque DPASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPASSE arrivera à expiration en date du 4 août 2030.


DPASSE - 14 Rue des Calabres - 69330 - MEYZIEU - France


DPASSE, Monsieur François LOPEZ - 14 Rue des Calabres - 69330 - MEYZIEU - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

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