Marque enregistrée - Marque en non vigueur

productR un grand bol d'R dans votre assiette
DPA PACA, SARL

Numéro de dépôt :
4112175
Date de dépôt :
15/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2024
productR un grand bol d\'R dans votre assiette de DPA PACA

Présentation de la marque productR un grand bol d'R dans votre assiette

Déposée par voie électronique le 15 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPA PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « productR un grand bol d'R dans votre assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPA PACA domicilié(e) 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 547 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPA PACA, M. GUY DUQUESNE domicilié(e) 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France.

La marque productR un grand bol d'R dans votre assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque productR un grand bol d'R dans votre assiette est expirée depuis le 15 août 2024.

DPA PACA a également déposé les autres marques suivantes : product R


DPA PACA, SARL - 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France - SIREN 792547002


DPA PACA, M. GUY DUQUESNE - 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.