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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPA PACA
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product R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

product R
DPA PACA, SARL

Numéro de dépôt :
4112177
Date de dépôt :
15/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/08/2024
product R de DPA PACA

Présentation de la marque product R

Déposée le 15 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPA PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « product R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPA PACA domicilié(e) 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 547 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPA PACA, M. DUQUESNE GUY domicilié(e) 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France.

La marque product R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque product R est expirée depuis le 15 août 2024.

DPA PACA a également déposé les autres marques suivantes : productR un grand bol d'R dans votre assiette


DPA PACA, SARL - 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France - SIREN 792547002


DPA PACA, M. DUQUESNE GUY - 285 CHEMIN DE LA TREILLE - 06740 - CHATEAUNEUF GRASSE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.