Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMART CAR
DPA EUROPE, SAM

Numéro de dépôt :
4042406
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMART CAR de DPA EUROPE

Présentation de la marque SMART CAR

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par DPA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART CAR »

Le déposant est DPA EUROPE, SAM domicilié(e) 14 QUAI JEAN CHARLES REY - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPA EUROPE, M. FRANK LELLOUCHE domicilié(e) 14 QUAI JEAN CHARLES REY - 98000 - MONACO - Monaco.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DPA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : i-TAK , REBORN , e-SLIDE , REBORN , B BACK


DPA EUROPE, SAM - 14 QUAI JEAN CHARLES REY - 98000 - MONACO - Monaco


DPA EUROPE, M. FRANK LELLOUCHE - 14 QUAI JEAN CHARLES REY - 98000 - MONACO - Monaco


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675142 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ordinateurs,ordinateurs portables,tablettes électroniques(ordinateur),assistants personnels numérique,organiseurs électronique,blocs-notes électroniques ; appareils électroniques numériques mobiles ; écrans,moniteurs ; claviers ; câbles,modems ; tapis de souris ; téléphones portables ; logiciels de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; appareils portables numériques électroniques pour émission et réception d'appels téléphoniques,de courriers électroniques,données numériques,et télécopie ; télécopieurs ; téléphones sans fil ; visiophones ; répondeurs automatiques ; appareils électroniques portables pour la réception,le stockage ou la transmission sans fil de données et de messages ; logiciels de synchronisation de données ; programmes dotés d'outils pour le développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; logiciels de gestion de bases de données ; cartes mémoire de données de navigation pour appareils de navigation, système de localisation GPS ; logiciels de jeux,jeux informatiques et électroniques ; logiciels et micrologiciels informatiques,programmes de systèmes d'exploitation ; périphériques d'ordinateurs ; terminaux et matériel informatique ; mémoires pour ordinateurs,cartes mémoires,supports vierges informatiques de stockage,disques durs ; imprimantes d'ordinateurs ; instruments d'alarme ; caméras,caméra enregistreur haute définition sur pare-brise destinée à la preuve en cas d accident ou utilisation loisirs ; postes radiotéléphoniques,radios ; récepteurs audio-vidéo ; appareils de télévision, tuner ; lecteurs MP3 ou autres formats numériques ; appareils de navigation pour véhicule (ordinateurs de bord) ; casques audio ; écouteurs,haut-parleurs,amplificateurs ; appareils pour l'enregistrement,la transmission,la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou autres ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,machines à calculer ; auto-radios,égaliseur ,antennes ; phonographes ; transformateur ; émetteurs-récepteurs ; lecteurs de disque compacts,lecteurs de disques vidéo,lecteurs de cassette ; manettes contenant des logiciels de jeux se branchant directement sur une entrée vidéo ; auto-radio lecteur laser ; écrans et moniteurs vidéo ; lecteurs de DVD ; écrans plafonniers ; modulateurs FM ; combinés lecteurs DVD-moniteurs ; écrans de projection ; moniteurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils photographiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution,transformation,accumulation,réglage ou commande du courant électrique ; appareils et instruments nautiques, photographiques,cinématographiques,optiques,de signalisation,de contrôle (inspection),et d'enseignement ; contrôleurs de vitesse de véhicules,indicateurs de vitesse ; clignotants ; câbles de démarrage pour moteurs ; avertisseurs contre le vol,installations électriques pour préserver du vol ; régulateurs de voltage pour véhicules,enregistreurs kilométriques de véhicules ; triangle signalisation,pile,batterie,chargeur,transformateur ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; avertisseurs sonores de dépassement de vitesse, avertisseurs contre le vol des véhicules ; portes de véhicules ; antivols pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; bandages pour automobiles ; porte-bagages pour véhicules ; appuie-tête pour sièges pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; pneumatiques ; rétroviseurs ; sièges de véhicules ; jantes de véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; pare-chocs pour automobiles ; carrosserie pour automobiles ; capot pour automobiles ; châssis pour automobiles ; supports fixes ou mobiles pour positionner un moniteur derrière un siège ou un appui-tête de sièges d'automobiles ; porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; appui-tête pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes, chaînes pour automobiles ; chambres à air pour pneumatiques ; enjoliveurs ; filets porte-bagages pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.