Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMEXION
DP3 Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3426730
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/05/2016
DOMEXION de DP3s

Présentation de la marque DOMEXION

Déposée le 3 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DP3s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DOMEXION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DP3s domicilié(e) Centre Commercial LE SOLIS LOT NX3, Les Oliviers Chemin du Mas Rouge,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 354 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEXION est expirée depuis le 3 mai 2016.


DP3 Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Centre Commercial LE SOLIS LOT NX3, Les Oliviers Chemin du Mas Rouge,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 481354868


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; disques acoustiques. Agendas électroniques ; appareils pour agrandissements [photographie] avertisseurs à sifflet d'alarme ; instruments d'alarme. Amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes. Appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, enregistreur à bande magnétique, unités à bande magnétique [informatique], bande (rubans) magnétiques, bandes vidéo, boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement (électricité), bras acoustiques pour tourne-disques, câbles à fibres optiques, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, caisses enregistreuses, calculatrices de poche, machines à calculer, caméras appareils cinématographiques, caméras vidéo. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, carte magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs, casques de protection, cassettes vidéo. Appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières. Appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés. Commutateurs, appareils électriques de commutation, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, conduits acoustiques. contacts électriques. Appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières. Coupleurs informatique, coupleurs acoustiques, prises de courant. Crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel). Déclencheurs [photographie], appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques. Détecteurs de fumée, diaphragmes (acoustique), diaphragmes (photographie), diapositives, appareil de projection de diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, changeurs de disques, disques magnétiques, disques optiques, tourne disques, distributeurs automatiques. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données optiques, supports de données magnétiques régulateurs. Eclairage de scène, casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques, écrans [photographie] écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo, batteries électriques, piles électriques, raccordements électriques. Emetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique. Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques. Ferme-porte électriques, fers à repasser électriques. Films (pellicules) impressionnés, appareils à couper les films, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons. Fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, filtres pour la photographie, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie], fluorescents, détecteurs de fumée. Haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, autopompes à incendie, avertisseurs d'incendie, indicateurs de perte électrique, appareils pour le traitement de l'information. Appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), intermédiaires [photographie], interrupteurs, inverseurs électriques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels de jeux. Judas optiques pour portes, jumelles (optique). Batterie de lampes de poche, lampes optiques, lampes pour chambres noires. Lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, longues-vues, loupes (optique). Tubes lumineux pour la publicité. Machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes. Mécanismes d'entraînement de disques (informatique), mégaphones, mémoires pour ordinateurs, mesureurs. Microphones, microprocesseurs. Modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), dispositifs de montage des films cinématographiques. Automates à musique à prépaiement. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques. Objectifs optiques, obturateurs photographiques, appareils et instruments optiques. Ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Pellicules (films) impressionnées, périphériques d'ordinateurs. Photocopieurs, sécheuses pour la photographie, appareils photographiques, appareils à glacer les épreuves photographiques, appareils à sécher les épreuves photographiques, égouttoirs pour travaux photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques. Pied d'appareils photographiques, piles électriques, piles solaires. Postes radiotélégraphiques, poste radiotéléphoniques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils de projection, écrans de projection, casques de protection. Raccordements électriques, raccords de lignes électriques. Appareils de radio. Régulateur (variateurs) de lumière, régulateurs contre les surtensions, régulateurs de vitesse de tourne-disques, régulateurs d'éclairage de scène. Fers à repasser électriques, répondeurs téléphoniques. Appareil pour la reproduction du son. Régulateurs d'éclairage de scène. Appareils pour la transmission du son. Boutons de sonnerie, appareils avertisseurs sonneries, sonnettes de portes, électriques. Souris (informatique), tapis de souris. Appareils stéréoscopiques. Supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils électriques de surveillance. Tableaux d'affichage électroniques. Talkies-walkies. Télécopieurs, téléphones portables, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, téléscripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision. Toune-disques, bras acoustiques pour tourne-disques, dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, régulateurs de vitesse de tourne-disques, saphirs de tourne-disques. Appareils pour le traitement de l'information. Trépieds pour appareils photographiques. Tubes acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes lumineux pour la publicité, unités à bande magnétique, unités centrales de traitement (processeurs). Variateurs (régulateurs) de lumière. Bandes vidéo. Viseur photographiques, visiophones, appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie), régulateurs de vitesse de tourne-disques, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol. Voltmètres.Abat-jour, porte abat-jour. Accumulateurs de chaleur. Dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air. Alimentateurs de chaudières de chauffage. Ampoules d'éclairage, ampoules électriques. Appliques pour becs de gaz. Armatures de fours, armoires frigorifiques. Autocuiseurs électriques. Bacs refroidisseurs pour fours. Barbecues. Bouchons de radiateurs, bouilloires électriques. Filtres à café électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, cafetières électriques. Capteurs solaires (chauffage). Chambres frigorifiques. Supports pour le chargement des fours, chasses d'eau. Chaudières à bouilleur, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude. Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Appareils électriques de chauffage, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, radiateurs de chauffage central, chaudières de chauffage, appareils de chauffage pour aquariums. Chauffe-biberons électriques, chauffe-eau, chauffe-plats. Carneaux de cheminées, cheminée d'appartement. Appareils de climatisation, installations de climatisation. Appareils de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air. Congélateurs. Cuiseurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques. diffuseur (éclairage), diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, appareils pour la distillation, installations de distribution d'eau. Douilles de lampes électriques, bouches à eau. Ampoules d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, lampes d'éclairage, économiseurs de combustibles, radiateurs électriques. Chauffe-fers. Filtres à café électriques, fontaines. Grilles de fourneaux. Fours (à l'exception des fours pour expériences), appareils de chargement pour fours, armatures de fours, bacs refroidisseur pour fours, fours solaires. Appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques, friteuses électriques. Générateurs de vapeur (autres que parties de machines). Grille-pain, grilles de fourneaux, grilles de foyers, grils (appareils de cuisson), hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération. Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central. Lampadaires. Lampes à gaz, lampes à huile, lampes à souder, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes d'éclairage, lampe d'éclairage pour aquariums, lampes électriques. Lampes pour appareils de projection, lampions, lanterne d'éclairage, lanternes vénitiennes. Tubes lumineux pour l'éclairage, lustres. Grille pain. Plaques chauffantes, plaques de chauffage, chauffe-plats, poêles (appareils de chauffage). Appareils de prise d'eau, lampes pour appareils de projection, dispositif de protection pour l'éclairage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour purification de l'eau. Radiateurs (chauffage), bouchons de radiateurs, radiateurs électriques. Réchauds, réchauffeurs d'air, réchauffeur d'eau (appareils), récipients frigorifiques, récupérateurs de chaleur, réflecteurs de lampes, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de refroidissement. Sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos, sécheurs de linge électriques, séchoirs (appareils). Supports pour le chargement des fours. Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz. Suspensions de lampes. Torches pour l'éclairage. Tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage. Ustensiles de cuisson électriques. Ventilateurs (climatisation). Ventilateurs électriques à usage personnel, appareils de ventilation (climatisation), installations de ventilation (climatisation) pour véhicules. Verres de lampes. Yaourtières électriques.Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Nettoyage et réparation de chaudières, installation et réparation de chauffage. Réparation et entretien de projecteurs de cinéma. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Equipement de cuisines. Installation et réparation d'appareils électriques. Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Réparation d'appareils photographiques. Réparation et entretien de projecteurs de cinéma. Réparation de serrures. Installation et réparation de téléphones. Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.