Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belles de Ville
DP&S, SA

Numéro de dépôt :
3793565
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Belles de Ville de DP&S

Présentation de la marque Belles de Ville

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DP&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belles de Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DP&S domicilié(e) 134 rue royale - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 295 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bodart jean pierre domicilié(e) 134 rue royale - 59000 - LILLE - France.

La marque Belles de Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belles de Ville est expirée depuis le 27 décembre 2020.

DP&S a également déposé les autres marques suivantes : REGARDONS LES CHOSES EN FACE C'EST PLUTOT DERRIERE QUE CA SE PASSE , C'EST TOUS LES JOURS LA MODE !


DP&S, SA - 134 rue royale - 59000 - LILLE - France - SIREN 390295244


bodart jean pierre - 134 rue royale - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.