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Marques déposées par monsieur Dozoul David
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Panini Minute
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Panini Minute
M. Dozoul David

Numéro de dépôt :
3929240
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/06/2022
Panini Minute de Dozoul David

Présentation de la marque Panini Minute

Déposée le 22 juin 2012 par monsieur Dozoul David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Panini Minute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Dozoul David domicilié(e) 86 Avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dozoul David domicilié(e) 86 Avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque Panini Minute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panini Minute est expirée depuis le 22 juin 2022.


M. Dozoul David - 86 Avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France


M. Dozoul David - 86 Avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634395 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.