Déposée le 16 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOZORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACTISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOZORME domicilié(e) ZA RACINE, BP 19, 63650 LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 058 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOZORME Claudine DOZORME - France.
La marque BACTISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DOZORME - ZA RACINE, BP 19, 63650 LA MONNERIE - France - SIREN 341058568
SARL DOZORME Claudine DOZORME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Métaux commun et leur alliage. Câbles et fils métalliques non électriques. Serrurerie et quincaillerie métallique Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, cuillère, fourchettes. Armes blanches ; rasoirs Produits chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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