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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOYEN Parc d'Affaires
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PACIFIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC
DOYEN S.A. Société Anonyme Parc d'Affaires

Numéro de dépôt :
1294472
Date de dépôt :
26/12/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1994

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 26 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DOYEN Parc d'Affaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOYEN Parc d'Affaires domicilié(e) 12, rue des Gorges, 69570 DARDILLY (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 26 décembre 1994.

DOYEN Parc d'Affaires a également déposé les autres marques suivantes : DUC , DOYEN , GALAXY , LUX , NEVA


DOYEN S.A. Société Anonyme Parc d'Affaires - 12, rue des Gorges, 69570 DARDILLY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Machines à coudre, à broder, à tricoter et leurs organes à l'exclusion des aiguilles.