Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE BREUIL
Numéro de dépôt :
1096508
Date de dépôt :
21/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LE BREUIL
Déposée le 21 décembre 1978 par DOYEN Henri Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU LE BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LE BREUIL est expirée depuis le 21 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051