Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.D.H. FRANCE UNE MACHINE, DES SERVICES
DOYEN CLAUDE CHEZ P.F. HOFFMANN
PAUL FELIX HOFFMANN
PHILIPPE CORDIER

Numéro de dépôt :
99799652
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque C.D.H. FRANCE UNE MACHINE, DES SERVICES

Déposée le 25 juin 1999 par DOYEN CLAUDE CHEZ P.F. HOFFMANN, PAUL FELIX HOFFMANN, PHILIPPE CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.D.H. FRANCE UNE MACHINE, DES SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Les déposants sont DOYEN CLAUDE CHEZ P.F. HOFFMANN, domicilié(e) 17 RUE DE LA MAIRIE, 60112 MAISONCELLE St PIERRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C.D.H. FRANCE EN FORMATION - France, PAUL FELIX HOFFMANN, domicilié(e) 17 RUE DE LA MAIRIE, 60112 MAISONCELLE St PIERRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C.D.H. FRANCE - France, PHILIPPE CORDIER, domicilié(e) 41 RUE H. PEUTEUIL, 94490 ORMESSON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C.D.H. FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE DOYEN CHEZ P.F. HOFFMANN - France.

La marque C.D.H. FRANCE UNE MACHINE, DES SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D.H. FRANCE UNE MACHINE, DES SERVICES est expirée depuis le 25 juin 2009.


DOYEN CLAUDE CHEZ P.F. HOFFMANN - 17 RUE DE LA MAIRIE, 60112 MAISONCELLE St PIERRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C.D.H. FRANCE EN FORMATION - France

PAUL FELIX HOFFMANN - 17 RUE DE LA MAIRIE, 60112 MAISONCELLE St PIERRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C.D.H. FRANCE - France

PHILIPPE CORDIER - 41 RUE H. PEUTEUIL, 94490 ORMESSON, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE C.D.H. FRANCE - France


CLAUDE DOYEN CHEZ P.F. HOFFMANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Machines pour l'industrie agro alimentaire, chimique pharmaceutique Formation des adultes et formation continue.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.