Déposée le 12 octobre 2015 par la société étrangère DOYEN AUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « REQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la société étrangère DOYEN AUTO domicilié(e) Parc Industriel, Zone C, Rue Charles Richet 1 - 7180 - SENEFFE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque REQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOYEN AUTO, Société de droit belge - Parc Industriel, Zone C, Rue Charles Richet 1 - 7180 - SENEFFE - Belgique
GEVERS & ORES - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Additifs chimiques pour carburant ; liquides pour freins ; catalyseurs chimiques ;
Produits de nettoyage pour véhicules ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles pour moteurs ; huiles combustibles ; huiles de servo-direction ;
Crémaillères ; étriers de tension ; jeux de vis de culasse métalliques ; poulies métalliques (autres que pour machines) ; galets de fenêtres ; galets de portes ;
Amortisseurs ; pots d'échappement ; alternateurs, démarreurs ; balais de charbon ; balais de dynamos ; bougies d'allumage ; bougies de préchauffage pour moteurs diesel ; joints de cardans ; compresseurs ; condenseurs ; courroies de distribution ; détendeurs de pression ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement ; joints et jeux de joints [parties de moteurs] ; joints homocynétiques [parties de moteurs] ; injecteurs pour moteurs ; pièces d'allumage à savoir bougies d'allumage pour moteurs, bobines d'allumage électriques, allumages électroniques pour véhicules, magnétos d'allumage pour moteurs, câbles d'allumage pour véhicules à moteur, dispositifs d'allumage pour moteurs, condensateurs [pièces d'allumage pour moteurs à combustion interne] et plots de contact [dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne] ; pièces hydrauliques à savoir pompes hydrauliques, commandes hydrauliques pour moteurs ; pompes à vide ; soufflets de forge, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; ressorts [parties de machines] ; pompes à eau ; pompes de direction assistée ;
Batteries ; commutateurs ; débimètres d'air ; fusibles ; thermostats ; câbles de démarrage pour moteurs ; mesureurs de pression ; accumulateurs électriques pour véhicules ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; évaporateurs ; filtres à air pour la climatisation ; systèmes de ventilation ;
Pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir : freins pour véhicules ; sabots et segments de freins pour véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; disques de frein ; embrayages pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; essuie-glaces ; valves de bandages pour véhicules ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; roues (libres) pour véhicules terrestres ; jantes de roues de véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; câbles de freins ;
Papier ; filtres en papier pour gazoil, carburant et huile ;
Tubes en caoutchouc renforcé destinés à assurer la circulation de liquides entre organes d'un moteur à explosion ;
Cordons de suspension ;
Vente au détail d'additifs chimiques pour carburant, liquides pour freins, catalyseurs chimiques, produits d'entretien, produits de nettoyage pour véhicules, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, huiles pour moteurs, huiles combustibles, huiles de servo-direction, crémaillères, étriers de tension, jeux de vis de culasse, poulies métalliques (autres que pour machines), galets de fenêtres, galets de portes, amortisseurs, pots d'échappement, alternateurs, démarreurs, balais de charbon, balais de dynamos, bougies d'allumage, bougies de préchauffage pour moteurs diesel, joints de cardans, compresseurs, condenseurs, courroies de distribution, détendeurs de pression, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement, joints et jeux de joints [parties de moteurs], joints homocynétiques [parties de moteurs], injecteurs pour moteurs, pièces d'allumage, pièces hydrauliques, pompes à vide, soufflets de forge, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), ressorts, pompes à eau, pompes de direction assistée, batteries, commutateurs, débimètres d'air, fusibles, thermostats, câbles de démarrage pour moteurs, mesureurs de pression, accumulateurs électriques pour véhicules, appareils et instruments de signalisation, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, évaporateurs, filtres à air pour la climatisation, systèmes de ventilation, pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir, freins pour véhicules, sabots et segments de freins pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, disques de frein, embrayages pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, essuie-glaces, valves de bandages pour véhicules, pompes à air [accessoires de véhicules], roues (libres) pour véhicules terrestres, jantes de roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, câbles de freins, papier, filtres en papier pour gazoil, carburant et huile, tubes en caoutchouc renforcé destinés à assurer la circulation de liquides entre organes d'un moteur à explosion, cordons de suspension.
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