Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sets à Savoir
Doyard Pierre, André, Henri
Péron née Lavesvre Martine, Pascale

Numéro de dépôt :
3310843
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/09/2014
Les Sets à Savoir de Doyard Pierre

Présentation de la marque Les Sets à Savoir

Déposée le 2 septembre 2004 par Doyard Pierre et Péron née Lavesvre Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les Sets à Savoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Les déposants sont Doyard Pierre, André, Henri domicilié(e) 420 route du Vallon,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France et Péron née Lavesvre Martine, Pascale domicilié(e) Les Hauts de Hyères, 4 rue des Piémontais,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doyard Pierre domicilié(e) 420 route du Vallon,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France.

La marque Les Sets à Savoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sets à Savoir est expirée depuis le 2 septembre 2014.


Doyard Pierre, André, Henri - 420 route du Vallon,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France

Péron née Lavesvre Martine, Pascale - Les Hauts de Hyères, 4 rue des Piémontais,83400 HYERES - 83400 - France


Doyard Pierre - 420 route du Vallon,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Produits de l'imprimerie : à savoir linge de table en papier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine : à savoir sets de table. Tissus : linge de table non en papier. Education ; formation : formation et éducation dans le domaine de la nutrition et de l'alimentation, organisation d'expositions de colloques ou de conférences à buts culturels ou éducatifs dans ce domaine. Services de restauration (alimentation) : bars, traiteurs, restauration collective, cafétérias, maisons de retraite. Services de santé : services hospitaliers, maisons médicalisées, maison de convalescence et de repos, centres diététiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.