Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLAPIERS DE LA TRILLIERE
DOY Jean-Bernard et Nadine

Numéro de dépôt :
95581034
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque LES CLAPIERS DE LA TRILLIERE

Déposée le 11 juillet 1995 par DOY Jean-Bernard et Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LES CLAPIERS DE LA TRILLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est DOY Jean-Bernard et Nadine, domicilié(e) 12640 LA CRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Bernard et Nadine DOY - France.

La marque LES CLAPIERS DE LA TRILLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLAPIERS DE LA TRILLIERE est expirée depuis le 11 juillet 2005.


DOY Jean-Bernard et Nadine - 12640 LA CRESSE - France


Jean Bernard et Nadine DOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Lapin en carcasse Découpe de lapin Plats cuisinés à base de lapin Conserves de lapin