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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOXA-SAS
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Pharma-Monitor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pharma-Monitor
DOXA-SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4005996
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
Pharma-Monitor de DOXA-SAS

Présentation de la marque Pharma-Monitor

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOXA-SAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pharma-Monitor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOXA-SAS domicilié(e) 10 rue du Poivre - 27950 - Villez-sous-Bailleul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOXA-SAS, M. Serge Andrieu domicilié(e) 10 rue du Poivre - 27950 - Villez-sous-Bailleul - France.

La marque Pharma-Monitor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pharma-Monitor est expirée depuis le 21 mai 2023.


DOXA-SAS, SAS - 10 rue du Poivre - 27950 - Villez-sous-Bailleul - France


DOXA-SAS, M. Serge Andrieu - 10 rue du Poivre - 27950 - Villez-sous-Bailleul - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

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