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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOX-AL FRANCE
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PRIVACELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVACELL
DOX-AL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99832294
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2009

Présentation de la marque PRIVACELL

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DOX-AL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIVACELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOX-AL FRANCE domicilié(e) 17 chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOX-AL FRANCE Société Anonyme - France.

La marque PRIVACELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVACELL est expirée depuis le 24 décembre 2009.

DOX-AL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HEPAVIC , CELLUPRIV , CELLUPRIV Affin'Silhouette , CELLUSTOP , Ossa 'force , AFFIN' SILHOUETTE


DOX-AL FRANCE Société Anonyme - 17 chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France - SIREN 351990916


DOX-AL FRANCE Société Anonyme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Médicaments pour la médecine humaine à base de préparations de vitamines et d'oligo éléments, d'extraits de plantes et de sels minéraux. Compléments alimentaires pour la consommation humaine à base de préparations de vitamines et d'oligo éléments, d'extraits de plantes, de sels minéraux (à base de semences), de plantes et fleurs naturelles, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, de graines (semences), de fruits et légumes frais. Matières premières alimentaires pour la fabrication de compléments alimentaires, à savoir : blé, orge et sucre.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.