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Marques déposées par Dowty Group Services Limited
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DOWTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOWTY
Dowty Group Services Limited

Numéro de dépôt :
949077
Date de dépôt :
11/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOWTY

Déposée le 11 mars 1976 par Dowty Group Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOWTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dowty Group Services Limited domicilié(e) (société britannique), Arle Court, Cheltenham, Gloucessh (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque DOWTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOWTY est expirée depuis le 11 mars 1986.

Dowty Group Services Limited a également déposé les autres marques suivantes : DOWTY


Dowty Group Services Limited - (société britannique), Arle Court, Cheltenham, Gloucessh (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Trains d'atterrissage et jambes de trains d'atterrissage, roues, amortisseurs de chocs et équipements de commande hydraulique et parties de ceux-ci, tous ces objets étant parties constitutives d'avions.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.